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POKEMONS RENCONTRÉS : 155
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MessageSujet: + LOIS   + LOIS 983836horlogeLun 2 Mar - 11:43

Les lois de Neopolis
obey the Law.




DÉCRET DU REMPART - 29 Août 1930
« Suite aux récentes catastrophes, et dans l'intérêt de tous, le Conseil proclame l'état d'urgence dans la ville de Néopolis. Le mur encerclant désormais la ville est à compter de ce jour fermé afin de stopper la dévastation qui menace humains et pokémon et empêcher à l'avenir que les humains continuent à dégrader l'environnement des pokémons.
Aucun habitant de Néopolis n’aura désormais l’autorisation de quitter l’enceinte de la ville sans que le Conseil n’en décide autrement. Cependant, pour conserver nos traditions, la capture de pokémon restera possible, pour entretenir leur patrimoine génétique au sein de notre ville. Les portes seront donc ouvertes une fois tout danger écarté à intervalles réguliers pour permettre la capture de nouveaux pokémons. Ces pokémons seront dûment contrôlés et devront être approuvés. Les portes resteront ouvertes jusqu'à ce que le quota maximum de capture soit atteint ou durant une semaine. La semaine passée, les portes se fermeront et ne s’ouvriront pas avant la période suivante décrétée par le Conseil. La survie en dehors des murs est impossible il est donc déconseillé à nos habitants de s’attarder dehors.  »

Créée lors de la fermeture des portes de la ville, la loi connue sous le nom de Décret du Rempart auprès des habitants a été largement acceptée au moment où les autres villes étaient peu à peu victimes de catastrophes naturelles de grande ampleur. Présentée comme un moyen de cesser de s'attirer les foudres des pokémons légendaires ancestraux, elle a permit à la ville d'échapper à la Grande Catastrophe. Toutefois, si elle permet encore en théorie la sortie des habitants, de nombreux citoyens ne cherchent pas à profiter de l'ouverture des portes, et à raison. En effet, de nombreux habitants ont été déclarés disparus et la plupart retrouvés morts par les gardes de la ville. Des rumeurs circulent sur ce qui se passe une fois la nuit tombée, et en effet il est courant que la Garde en profite pour éclaircir les rangs des citoyens, car de nombreux sont soupçonnés d'être des rebelles. Cela encourage les habitants à avoir peur de l'extérieur, et à ne pas remettre en cause le mur.


LOI DU QUOTA - 1er janvier 2015
« Toute personne possédant plus de trois pokémons se verra ordonner de verser un montant de 30 000 pokédollars par pokémon supplémentaire qu'il souhaiterai garder, dans la limite de 6 pokémons au total.
Conformément à la loi du quota du 1er Janvier 2015, toute personne ne pouvant verser le montant demandé se verra retirer le pokémon supplémentaire. En cas d'aquisition illégale ou de recel de pokémon, le contrevenant verra son pokémon être mis à mort et devra payer une amende de 10 000 pokédollars et une peine de prison allant de 3 mois à 5 ans. Aucun citoyen n'est autorisé à posséder plus de 6 pokémons. »

Suite à la parution du décret, les citoyens de Neopolis ont été invités à ramener dans le centre pokémon le plus proche tout pokémon supplémentaire aux 3 autorisés. L'élite même de Neopolis a du s'y plier même s'ils pouvaient payer la taxe immédiatement, le temps que les pokémons soient regroupés et les papiers réalisés. Les pokémons ont été confiés à des membres de la garde et des infirmiers pokémons qui veilleront à leur bien-être en attendant leur retour au sein de leur famille si celle ci peut payer la taxe ou en attendant leur relâche pour ceux qui lors de la restitution ont témoigné de leur incapacité à régler la taxe. La colère gronde dans Neopolis...


LES AUTRES PRINCIPALES LOIS
En dehors de ces deux dernières lois, fondatrices de Néopolis, d'autres sont extrêmement importantes dans la vie de tous les jours, s'appliquant à gérer les interactions entre pokémon et humains.

Tout dresseur est considéré comme responsable de ses pokémons et devra répondre de leurs actes. Si un pokémon commet un crime, celui ci sera exécuté si jugé coupable, et son dresseur sévèrement puni selon la gravité du crime. Si le pokémon est coupable d'un délit, la sanction sera appliquée au dresseur.

Un pokémon est considéré comme un être vivant, doué de sensibilité, et à ce titre s'il est la victime d'un délit ou d'un crime, le responsable sera aussi sévèrement puni que s'il s'était agit d'un humain. Seule la mort d'un pokémon dans le cadre de la consommation ou s'il représente un danger sanitaire désigné par le gouvernement comme tel est autorisée.

En cas de non paiement des taxes, le gouvernement pourra saisir biens et pokémons en guise de réparation. Il pourra aussi assigner le citoyen à des heures de travail supplémentaires fournis et organisés pour payer sa dette.

La maltraitance sur un pokémon ou un enfant pourra entraîner le retrait de celui-ci de sa famille et le placement en famille d'accueil ou le retour en élevage.



A noter : Délits et Crimes
Les délits sont des infractions qui ont un impact important dans la vie en société. Il peut s'agir d'atteintes à la personne comme le harcèlement moral, la provocation au suicide, la non-assistance à personne en danger mais aussi d'atteintes aux biens comme l'escroquerie, le vol, l'abus de confiance… Un délit peut mener en prison et/ou à une amende ou à des heures de services communautaires.
Les crimes sont les infractions les plus graves comme le viol, le meurtre, l'assassinat… Les peines encourues sont fonction de la gravité des faits, puisque la détention criminelle à perpétuité peut être prononcée et aller jusqu'à la peine de mort pour les cas les plus graves.
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